Face à la Loi 78, que faire?

« Les Forces armées canadiennes obligent leurs membres à obéir aux ordres légitimes des supérieurs. En revanche, le fait de refuser d'obéir un ordre illégal ne constitue pas une infraction. » Ce texte, publié par le gouvernement canadien, indique que même au sein de la structure militaire, un individu peut être amené à s'interroger sur la légitimité, voire la légalité, d'exécuter l'ordre de son supérieur. Cette règle vaut aussi pour le citoyen quand il est confronté à une loi injuste qui viole ou entrave des libertés fondamentales reconnues par la Charte québécoise des droits et libertés de la personne ou par la Charte canadienne des droits et libertés.


La loi spéciale que vient d'adopter l'Assemblée nationale nous oblige à nous questionner sur le comportement à adopter. Faut-il obéir à cette loi tout en sachant qu'elle porte atteinte à la liberté d'expression, au droit de réunion pacifique et au droit d'association - des droits constitutionnels reconnus dans les deux chartes - pendant que l'on conteste sa constitutionnalité devant les tribunaux, dans l'espoir d'un jugement rétroactif favorable? Ou faut-il envisager une désobéissance civile pacifique, prenant le risque d'être accusé pour la bonne cause, encore une fois en espérant que la Loi 78 soit jugée inconstitutionnelle par les tribunaux et que la peine soit annulée?


L'histoire regorge de mouvements de désobéissance civile. Jadis, avant que la liberté d'association ne soit reconnue, des travailleurs ont fondé des syndicats illégaux et déclenché des grèves illégales. Aux États-Unis, avant la reconnaissance du droit à l'égalité, des Noirs ont refusé d'obéir aux lois ségrégationnistes. En Ontario, des institutrices ont enseigné illégalement en français après que le gouvernement provincial l'eut interdit. Quand des droits fondamentaux sont mis en péril par des gouvernements, on peut en arriver au point où des citoyens soucieux de protéger la démocratie, la constitution et la primauté du droit, doivent poser des gestes de désobéissance.


En sommes-nous là? J'ai la conviction que la désobéissance civile doit constituer l'ultime recours. J'ai lu la loi à quelques reprises ainsi que les opinions des juristes. Il me semble assez clair qu'elle ne résistera pas à l'examen des tribunaux mais la question est de savoir si les tribunaux auront le temps de trancher l'affaire avant que n'expire la loi en 2013. Pendant ce temps, le gouvernement québécois s'est arrogé le pouvoir d'entraver la liberté d'association (étudiante et syndicale), le droit de manifester pacifiquement et la liberté d'expression de tous les citoyens du Québec. Peut-être des juristes rusés pourront-ils trouver des brèches permettant de mener une guérilla légale en frôlant, sans les dépasser, les sévères limites imposées par la Loi 78.


Ce qui est sûr, c'est qu'il faut agir vite, et de façon responsable. Pour les casseurs masqués, je n'ai aucune sympathie. Ce sont des criminels en ce qui me concerne. Leurs actions jettent le discrédit sur la cause étudiante et tournent l'opinion publique en faveur du gouvernement. Le débat sur les droits de scolarité, et sur une éventuelle gratuité scolaire universitaire, doit se poursuivre. Les étudiants doivent tirer des enseignements de la lutte actuelle, et le premier, c'est de se prévaloir de leur droit de vote au prochain scrutin provincial. Mon instinct me dit qu'il faut trouver un juste milieu entre la contestation, obligatoirement pacifique, et le respect de cette loi (votée par des députés que nous avons élus), du moins pour le moment. Mais je poursuis ma réflexion...


Pierre Allard

Désignation partielle?

Publié dans Le Droit du vendredi 4 mai, page éditoriale.

Finalement, il apparaît que l’Université d’Ottawa ne protégera que certains programmes de baccalauréat, ainsi que les services aux étudiants, en vertu de la Loi sur les services en français de l’Ontario. Rien ne sera désigné au niveau de la maîtrise et du doctorat. Il est difficile, à ce stade, de savoir quelle forme prendra le tout et de quelle façon la direction entrevoit son évolution dans un avenir prochain, mais la première impression n’est guère rassurante. On semble procéder de façon hésitante et craintive.

Que l’Université ait ou non raison d’agir ainsi reste à déterminer. Ce qui est sûr, c’est qu’encore une fois, les francophones ne sont pas maîtres de leur destin dans cette institution universitaire qu’ils ont le plus souvent vue comme étant la leur et qui leur échappe peu à peu depuis un demi-siècle. De toute évidence, la question du contrôle et de la gestion des institutions d’enseignement, réglée aux niveaux élémentaire, secondaire et collégial, se pose toujours avec acuité au palier universitaire.

Pierre Allard

CUTV, les casseurs et les policiers

Étant couche-tôt et lève-tôt, je n'écoute habituellement pas la télé après 22 h, et je ferme mes sources habituelles d'info sur le Net (Twitter principalement) à la même heure. Mais hier soir, compte tenu des manifestations donnant suite à l'offre du gouvernement Charest, et voulant les suivre autant que possible autrement que par les comptes rendus médiatiques du lendemain matin, j'ai fait exception et noté quelques découvertes intéressantes - probablement déjà connues de mes collègues plus nocturnes - qui méritent d'être soulignées dans l'évolution de cette crise qui prend rapidement des proportions historiques.

1. CUTV

J'ai été initié par des tweets à l'existence de CUTV, la télé des étudiants de l'université Concordia de Montréal, qui diffusait en direct sur Internet le déroulement de la manifestation dans la métropole. Passant outre au ton ouvertement favorable aux demandes étudiantes, compréhensible, il était rafraîchissant de voir ces jeunes «journalistes?» et cameramans à l'oeuvre dans des circonstances difficiles, frôlant la ligne de front, se faisant à l'occasion bousculer et arroser de poivre sans trop broncher pour donner en temps réel un goût audiovisuel de l'ambiance dans la rue, ponctué de commentaires, d'échos de la foule et d'entrevues avec des manifestants, étudiants et autres. C'était peut-être moins professionnel, mais c'était diablement plus intéressant que ce que je voyais sur mon autre écran à RDI et LCN, et totalement différent de ce que j'ai lu dans de nombreux comptes rendus ce matin (faut dire qu'avec les heures de tombée du vendredi soir, les journalistes des quotidiens avaient de sévères contraintes de temps...). L'initiative de Concordia mérite d'être notée par les étudiants des autres grandes institutions, U de M, UQAM et autres - et reprise à l'avenir. La Net-diffusion en direct a au moins deux avantages : elle offre une source d'information alternative précieuse et a, selon moi, un effet calmant sur ceux et celles qui savent que leur comportement est retransmis à des milliers d'auditeurs.

2. Les casseurs

J'ai vu hier soir, avec beaucoup de satisfaction, la foule huer et même bousculer les casseurs de vitrines et provocateurs. Sur Twitter et à l'écran, beaucoup de commentaires ont été entendus à ce sujet et il semblait même y avoir une certaine collaboration entre les manifestants et la police pour permettre à ces derniers d'opérer des interventions chirurgicales et saisir quelques dizaines de fauteurs. Les casseurs ont sûrement capté le message : ils ont contre eux la quasi-totalité des étudiants en plus des forces de l'ordre. Face au raidissement occasionnel des lignes policières qui ont bloqué les manifestants à l'occasion, ceux-ci semblent avoir réagi avec beaucoup de discipline, restant largement calmes, levant les bras, s'assoyant même à l'occasion, mais ne reculant pas. Les scènes d'hier soir devraient inciter le gouvernement à revoir à la baisse ses accusations contre la CLASSE.

3. Les policiers

Le comportement des policiers m'a impressionné autant que celui des manifestants. Mettant à profit des tactiques professionnelles et faisant un usage judicieux des médias sociaux y compris Twitter (grâce au hashtag #manifencours), ils ont communiqué à la foule une intention claire de tolérer et d'encadrer les manifestants - même après qu'ils eurent déclaré la manif illégale - à condition de pouvoir pincer les individus auteurs d'actes violents ou illégaux. Les manifestants se sont tassés à l'occasion pour permettre aux forces de l'ordre d'embarquer certains individus plus volatiles. En fin de soirée, de nombreux participants à la manifestation ont félicité les policiers. J'ai été frappé par un tweet d'un manifestant, fréquent usager de Twitter, qui venait de passer entre une double haie de policiers et qui a noté que ces derniers le regardaient en souriant... Étant moi-même pacifiste intraitable, j'ai été fortement encouragé par cette claire dénonciation de la violence au sein des manifestants, et par le professionnalisme des forces de l'ordre.

4. Les chiffres

J'ai été de nouveau frappé par les écarts majeurs dans l'évaluation du nombre de manifestants, hier soir. Les organisateurs parlaient de 10 000 ou plus. Les médias francophones disaient 3000 ce matin, la Gazette 1500... À l'oeil, ils me semblaient bien plus nombreux que 3000... J'espère qu'un jour on développera un compteur scientifique de manifestants...


Le conflit ne semble pas sur le point de se régler mais dans cette tourmente, des signes d'espoir surgissent. La jeune génération - du moins en partie - semble sortir de sa torpeur.

Lettre aux étudiants

Lettre aux étudiants

Je vous écris parce que je vous crois la partie la plus responsable et la plus crédible dans le débat qui secoue actuellement le milieu collégial et universitaire québécois.

Dans une démocratie parlementaire qui fonde sa légitimité sur la primauté du droit, l’État a la responsabilité d’assurer le respect des lois et, pour ce faire, peut utiliser les forces de l’ordre et les tribunaux pour réprimer des citoyens qui ont recours à des moyens violents pour atteindre leurs buts. Ce principe est inflexible et, sauf en cas de légitime défense pour protéger la vie, l’intégrité physique ou les biens, la violence doit être condamnée sans ménagement.

L’histoire et l’actualité ont malheureusement démontré que les États, par leurs dirigeants, leurs corps policiers et leurs forces armées, ont abusé à l’occasion de ces pouvoirs, et que des individus ou des groupes ont effectivement joué la carte de la violence pour faire valoir des points de vue ou des idéologies. Quand les premiers se conjuguent aux seconds, il en résulte parfois des crises de société qui laissent des blessures profondes. En sommes-nous là avec l’escalade des affrontements entre le gouvernement du Québec et les groupes d’étudiants universitaires et collégiaux en grève? Il faut le craindre.

Entre l’attitude irresponsable du gouvernement Charest, qui favorise de toute évidence des tactiques visant à diviser les étudiants et à les discréditer auprès de l’ensemble de l’électorat, d’une part, et l’incompétence naïve des jeunes stratèges de vos fédérations et de votre partenaire plus volatile, la CLASSE, celui-là débordé par des groupuscules violents, il n’y a guère de lueur à l’horizon. La rupture des pourparlers a, pour le moment, laissé le champ libre aux casseurs et aux matraques.

Il faudra agir vite pour éviter le pire et, à ce stade, la solution ne paraît pas devoir émaner du gouvernement, qui s’est placé en position de ne plus pouvoir reculer sur l’essentiel sans perdre la face. La balle est nettement dans votre camp et celui de vos alliés au sein des corps professoraux, des syndicats et de la société tout entière. Le défi est grand mais vous devrez, pour négocier un compromis sans doute indigeste, trouver le moyen d'évincer la minuscule fraction d’agitateurs violents et conquérir l’opinion publique en vue d’une action politique concertée au prochain scrutin québécois, qui ne saurait guère tarder.

Vous  avez des alliés syndicaux avec une longue expérience des services d’ordre pour assurer des manifestations pacifiques. Mettez-les à profit. Faites votre possible pour interdire la présence de manifestants masqués, déjà en soi suspects. Que celui ou celle qui appréhende un geste violent durant une manifestation ait le courage de l’empêcher ou de le dénoncer. Et que tous vos dirigeants – y compris ceux de la CLASSE – aient la maturité de condamner avec autant de vigueur tous les actes de violence, ceux des leurs comme ceux des forces de l’ordre. Seule l’action pacifique permettra de vaincre à plus long terme. Les violents sont toujours perdants.

Des dizaines de milliers d’entre vous avez accepté de mettre en péril une précieuse session d’études pour dénoncer une hausse des droits de scolarité que vous jugez abusive. Vous avez atteint un degré de mobilisation inespéré et obtenu l’appui d’un grand nombre de professeurs, de parents, de syndicalistes. Vous avez imposé à l’ensemble de la société une remise en question des valeurs en éducation. Faudrait-il tout risquer en donnant libre cours à une poignée d’agitateurs violents (qui sont-ils réellement?) et à la réplique très, voire trop musclée des policiers et des tribunaux qui en résultera? Le gouvernement n’attend que ça!

On peut comprendre l’exaspération actuelle de bon nombre d’étudiants. Vous venez de découvrir les méandres des négociations avec le pouvoir, où tout est gris et dissimulé. Vous faites un apprentissage accéléré de l’action politique dans un climat de crise. Vous êtes nombreux, désorganisés, éparpillés, unis par vos seules revendications. Mais vous façonnez le Québec de demain, et vous devez le faire en citoyens responsables.

Pierre Allard

Éditorialiste, LeDroit

Le cul-de-sac constitutionnel

Le sondage publié hier (lundi 26 mars) en prévision d'un colloque en avril sur le 30e anniversaire du rapatriement de la constitution canadienne reflète bien le cul-de-sac constitutionnel dans lequel le Québec et le Rest of Canada (ROC) se sont engagés au cours du dernier demi-siècle.

Une statistique, en particulier, est fort révélatrice. Pendant que près de 70% des répondants québécois au sondage favorisent l'augmentation des pouvoirs du Québec au sein de la fédération canadienne, près de 80% du ROC s'y opposent fortement ou modérément. Et une solide majorité de ce 80% d'opposants à l'accroissement des pouvoirs du Québec se dit intransigeante!

En d'autres mots, la moindre concession d'un pouvoir additionnel au Québec sera une concession de trop. Beau défi pour Thomas Mulcair : s'il croit à son propre programme, le nouveau chef du NPD devra tenter de faire élire son parti aux prochaines élections en tentant de vendre au Canada anglais un fédéralisme asymétrique qui reconnaîtra un statut de plus en plus particulier à la nation québécoise. Ses chances de réussite - sur ce tableau - sont à peu près nulles. Des conservateurs et des libéraux, on sait déjà à quoi s'attendre!

D'autre part, à en juger par le sondage de Léger Marketing, le ROC se souvient à peine des événements entourant le rapatriement de la Constitution en 1982. Interrogés sur la conférence constitutionnelle de novembre 1981 qui avait précédé le rapatriement, seulement 29,4% des répondants du ROC pouvaient correctement identifier le motif de cette importance conférence fédérale-provinciale. Au Québec, le taux de bonnes réponses frisait le seuil du 50%. Pas un très bon résultat, mais quand même beaucoup mieux que 29,4%.

Également, plus de 50% des répondants du ROC estiment qu'Ottawa avait raison de rapatrier la Constitution sans l'accord de l'Assemblée nationale et du gouvernement du Québec. Seulement 22% des répondants québécois sont de cet avis. Et malgré tout, plus de 70% des répondants québécois croient que le gouvernement du Québec devrait prendre l'initiative de proposer un nouveau projet de modification constitutionnelle...

Alors jugez vous-mêmes : les Anglo-Canadiens ne partagent pas notre point de vue et ils sont très majoritaires. Trois fois plus nombreux que nous. Les chances d'obtenir dans un avenir prévisible une entente constitutionnelle qui nous convient sont à peu près aussi bonnes que celles du Canadien de jouer dans les séries éliminatoires cette année...

Si l'opinion anglo-canadienne reste figée et hostile à des compromis constitutionnels, il ne restera que deux scénarios plausibles : tout abandonner et accepter le statu quo (ce que souhaiterait la majorité anglo-canadienne), ou entreprendre - avant qu'il ne soit trop tard - de créer un pays à notre image, dans l'espoir qu'il en résulte enfin une association d'égal à égal avec le ROC.

Pierre Allard

Cornwall : silence peu édifiant

Éditorial publié dans Le Droit du vendredi 9 mars 2012

Avec des amis comme le député Guy Lauzon, les Franco-Ontariens n’ont pas besoin d’ennemis. Invité à commenter le conflit entourant les services en français à l’Hôpital communautaire de Cornwall, le député de Stormont-Dundas-Glengarry (qui inclut la région de Cornwall) n’a même pas eu le courage d’offrir à ses concitoyens francophones quelques mots d’encouragement, de soutien, de solidarité. Ce n’est pas mon dossier, dit-il. Ce n’était pas non plus celui de son collègue Royal Galipeau, qui n’a pourtant pas craint d’y aller avec un commentaire énergique.

C’est à se demander pourquoi certaines personnes présentent leur candidature aux élections. N’est-ce pas justement pour s’engager, pour prendre position, pour défendre des idées et des principes? Que doit-on comprendre du silence du député Lauzon? Qu’il a peur d’offenser ses électeurs anglophones, ou pire, qu’il s’oppose en réalité aux revendications des francophones? Vivement qu’il prenne une position claire. Son « sans commentaire » actuel n’a rien d’édifiant.

Pierre Allard

La loi et nous. Enjeux juridiques et constitutionnels en francophonie canadienne

Ottawa, le 28 février 2012 –Le premier numéro de l’année 2012 de La Relève, le journal des étudiants de la francophonie canadienne, est maintenant disponible sur 15 campus universitaires de partout au pays.

Après avoir traité des enjeux touchant les États plurinationaux, les nations minoritaires et les petites sociétés dans une perspective comparée dans son dernier numéro, La Relève lance aujourd’hui son plus récent numéro intitulé « La loi et nous. Enjeux juridiques et constitutionnels en francophonie canadienne».

La Relève y traite des enjeux juridiques et constitutionnels touchant la francophonie canadienne, d’hier à aujourd’hui. On retrouve dans cette partie des articles de François-Olivier Dorais et Serge Miville (logique juridique et problématique identitaire), Alexandra Waite et Joseph Morin (étude comparative des droits linguistiques), Serge Dupuis et Michel Laforge (la Loi 8 et la question universitaire), Stéphanie Chouinard (pouvoir exécutif et bilinguisme à la Cour suprême) et Marie-Hélène Eddie (mobilisation politique, populaire et juridique en Ontario français). À ces articles, s’ajoute une entrevue avec le professeur Sébastien Grammond sur la gestion juridique des identités.

Une seconde partie s’associe à ce dossier, laquelle propose diverses voies d’avenir envisageant un rapprochement des communautés francophones du pays autour d’enjeux, de politiques et d’institutions communes, aussi bien ponctuelles que permanentes. On retrouve dans cette section des articles de Serge Dupuis (comparaison Embrun-Dieppe sur l’affichage bilingue) et Serge Miville et Marc-André Gagnon (festivités de la St-Jean Baptiste). Enfin, le lecteur trouvera deux entrevues, l'une avec Marie-France Kenny, présidente de la FCFA du Canada, l'autre avec le sociologue Jacques Beauchemin, discutant des questions reliées aux rapports qu’entretiennent les Québécois à l’égard du Canada français traditionnel et, par conséquent, avec les francophones hors Québec.

Encore une fois, La Relève se propose, à sa façon, de raviver un débat et un questionnement canadien-français par un dialogue entre les communautés francophones de partout au Canada. À cet effet, nous vous invitons à lire et commenter nos six numéros en ligne au www.journallareleve.com et à y consulter le plus récent numéro (Vol 3, No. 1) qui y sera affiché sous peu. Bonne lecture!

Communiqué du CRCCF à l'Université d'Ottawa

Autres numéros de la Relève à http://bit.ly/y2HKMu